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Questions avec et sans réponses

453 questions

1. Question n° 0777S posée par M. Christian Cambon

   Incidences pour les communes riveraines de l'aéroport d'Orly des travaux envisagés pour l'accueil des Boeing 777 et des Airbus A 380

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   26/05/2005
2. Question n° 0761S posée par M. Robert Hue

   Pollution sonore aux alentours de l'aéroport de Roissy

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   28/04/2005
3. Question n° 0751S posée par M. Gilbert Barbier

   TGV Rhin-Rhône

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   21/04/2005
4. Question n° 0759S posée par M. Roland Courteau

   Avenir de la ligne ferroviaire Narbonne-Bize

   La question a été retirée

   21/04/2005
5. Question n° 0734S posée par M. Francis Grignon

   Avenir des contrats d'entretien de l'aéroport d'Entzheim

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   14/04/2005
6. Question n° 0735S posée par M. Bernard Piras

   Etablissement de la taxe hydraulique et application aux syndicats et associations d'irrigation

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   14/04/2005
7. Question n° 0746S posée par M. Adrien Gouteyron

   Avenir du fret ferroviaire

   La question a été retirée

   14/04/2005
8. Question n° 0728S posée par M. Alain Gournac

   Aménagement de l'A 86 entre Rueil et Versailles

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   30/03/2005
9. Question n° 0720S posée par Mme Marie-France Beaufils

   Allumage des feux de signalisation et sécurité routière

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   23/03/2005
10. Question n° 0721S posée par Mme Marie-France Beaufils

    Avenir du fret ferroviaire

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    23/03/2005