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Questions avec et sans réponses

13 questions

1. Question n° 00001 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

   Pêche: destruction des alevins d'anguille en Baie de Somme

   Réponse du ministère : Mer

   12/06/1981
2. Question n° 0155S posée par M. Louis Minetti

   Protection de la forêt méditerranéenne

   Réponse du ministère : Équipement

   09/04/1987
3. Question n° 06612 posée par M. Auguste Cazalet

   Stationnement des camping-cars : réglementation

   La question est caduque

   19/10/1989
4. Question n° 12297 posée par M. Hubert Haenel

   Protection des paysages montagnards et urbanisme

   Réponse du ministère : Équipement

   01/11/1990
5. Question n° 17139 posée par M. Henri Collette

   Application de la loi relative à la circulation des véhicules terrestres dans les espaces naturels

   Réponse du ministère : Environnement

   05/09/1991
6. Question n° 18048 posée par M. Rodolphe Désiré

   Programme de travaux prévu sur la presqu'île de la Caravelle (Martinique)

   Réponse du ministère : Industrie

   24/10/1991
7. Question n° 21895 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Inspecteurs des sites

   Réponse du ministère : Environnement

   02/07/1992
8. Question n° 21998 posée par M. Robert Vizet

   Financement de la protection du patrimoine naturel

   Réponse du ministère : Environnement

   09/07/1992
9. Question n° 22525 posée par M. Henri Collette

   Application de la loi relative à la circulation des véhicules terrestres dans les espaces naturels

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   27/08/1992
10. Question n° 02508 posée par M. André Fosset

    Etude d'impact sur le paysage pour tout projet d'aménagement

    Réponse du ministère : Équipement

    26/08/1993