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Questions avec et sans réponses

12 questions

1. Question n° 00001 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

   Pêche: destruction des alevins d'anguille en Baie de Somme

   Réponse du ministère : Mer

   12/06/1981
2. Question n° 02147 posée par M. Michel Alloncle

   Pêche en eau douce: conséquences de l'application de la législation nouvelle

   Réponse du ministère : Équipement

   17/07/1986
3. Question n° 15365 posée par M. André Vallet

   Professionnels méditerranéens des pêches maritimes

   Réponse du ministère : Mer

   30/05/1991
4. Question n° 05858 posée par M. Michel Sergent

   Situation de marins déclarés inaptes à la navigation

   Réponse du ministère : Équipement

   21/04/1994
5. Question n° 02487 posée par M. Michel Sergent

   Sécurité et conditions de travail à bord des navires de pêche

   Réponse du ministère : Équipement

   04/09/1997
6. Question n° 02575 posée par M. Michel Sergent

   Certificat d'initiation nautique à la pêche artisanale

   Réponse du ministère : Équipement

   11/09/1997
7. Question n° 12820 posée par M. Michel Sergent

   Embarquement de marins étrangers à bord des navires thoniers français

   Réponse du ministère : Équipement

   10/12/1998
8. Question n° 27049 posée par M. Rémi Herment

   Droit de pêche en certaines circonstances

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   27/07/2000
9. Question n° 31407 posée par M. Jean-Patrick Courtois

   Port du gilet de sauvetage par les pêcheurs à la ligne à bord de leurs bateaux sur les rivières

   La question est caduque

   22/02/2001
10. Question n° 36165 posée par M. Michel Sergent

    Harmonisation de la législation sociale européenne dans le secteur de la pêche

    Réponse du ministère : Agriculture

    01/11/2001