Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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149 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

149 questions

  1. Question n° 17794 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Projet de règlement européen sur les transports de voyageurs

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  2. Question n° 17817 posée par M. Gérard Bailly

    Réglementation de la conduite des autocars

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  3. Question n° 16357 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Organisation des services de transports collectifs de personnes dans les stations de sports d'hiver

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  4. Question n° 15833 posée par M. Alain Fouché

    Sécurité des voyageurs en attente sur les quais du métropolitain parisien

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

  5. Question n° 15766 posée par Mme Lucienne Malovry

    Amélioration de la desserte de la ligne A du RER sur Cergy-Pontoise

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

  6. Question n° 10787 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Amélioration de l'offre de transport de la ligne RER A vers Cergy-Pontoise

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

  7. Question n° 10789 posée par M. Bernard Angels

    Situation des usagers du RER A vivant dans l'agglomération de Cergy-Pontoise

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

  8. Question n° 0236G posée par M. Bernard Plasait

    Service minimum garanti dans les transports publics

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

  9. Question n° 10097 posée par M. Jacques Oudin

    Programmation des investissements à long terme de la RATP

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

  10. Question n° 09774 posée par M. Jean-Paul Émorine

    Port de la ceinture de sécurité dans les véhicules de transport en commun

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer