Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

  1. Question n° 0012A posée par M. Pierre Vallon

    Projet de liaison fluviale Rhin-Rhône

    La question est caduque

  2. Question n° 00163 posée par M. Pierre Vallon

    Rénovation du quartier Saxe-Paul Bert à Lyon

    Réponse du ministère : Urbanisme

  3. Question n° 00258 posée par M. Pierre Vallon

    Enseignement de la conduite automobile: amélioration

    Réponse du ministère : Transports

  4. Question n° 00259 posée par M. Pierre Vallon

    Création d'un couloir aérien Paris-Lyon-Paris

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 0012A posée par M. Pierre Vallon

    Projet de liaison fluviale Rhin-Rhône

    La question a été retirée

  6. Question n° 01512 posée par M. Pierre Vallon

    Auto-écoles: méthode de réservation des places d'examen

    Réponse du ministère : Équipement

  7. Question n° 03104 posée par M. Pierre Vallon

    Réhabilitation d'immeubles avec garantie de loyer

    Réponse du ministère : Équipement

  8. Question n° 03229 posée par M. Pierre Vallon

    Contrôle des maires sur les ventes de terrains

    Réponse du ministère : Équipement

  9. Question n° 04041 posée par M. Pierre Vallon

    Organisation de la profession d'expert en automobile: publication d'un décret

    La question est caduque

  10. Question n° 07331 posée par M. Pierre Vallon

    Non-respect de l'application de la loi sur la sous-traitance

    Réponse du ministère : Équipement