Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7923 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7923 questions

  1. Question n° 0012A posée par M. Pierre Vallon

    Projet de liaison fluviale Rhin-Rhône

    La question est caduque

  2. Question n° 00001 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Pêche: destruction des alevins d'anguille en Baie de Somme

    Réponse du ministère : Mer

  3. Question n° 00006 posée par M. Michel Darras

    Extension du versement de transport aux agglomérations de moins de 100 000 habitants

    La question a été retirée

  4. Question n° 00016 posée par Mme Brigitte Gros

    Attribution de la carte de "famille nombreuse": restrictions

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 0027S posée par M. Jean Colin

    Résultats de l'expérience "matin Ile-de-France"

    Réponse du ministère : Équipement

  6. Question n° 00139 posée par M. Philippe Machefer

    Accès de l'autoroute de Normandie aux poids lourds

    Réponse du ministère : Équipement

  7. Question n° 00140 posée par M. Philippe Machefer

    Rocade de Limay (Yvelines): date de réalisation

    Réponse du ministère : Équipement

  8. Question n° 00163 posée par M. Pierre Vallon

    Rénovation du quartier Saxe-Paul Bert à Lyon

    Réponse du ministère : Urbanisme

  9. Question n° 00178 posée par M. Jean Chérioux

    Coupon annuel de carte orange: risques de perte

    Réponse du ministère : Transports

  10. Question n° 00180 posée par M. Henri Caillavet

    Transports publics collectifs: validité des règlements intérieurs

    Réponse du ministère : Transports