Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 14621 posée par M. Alain Fauconnier

Sécurité alimentaire mondiale

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

29/07/2010
Question n° 04313 posée par Mme Patricia Schillinger

Faim dans le monde

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

01/05/2008
Question n° 08613 posée par M. Robert del Picchia

Ratification de l'acte constitutif de l'OAA

Réponse du Ministère des affaires étrangères

24/07/2003
Question n° 18551 posée par M. Emmanuel Hamel

Travail des enfants dans le secteur agricole

Réponse du ministère : Affaires étrangères

31/10/1996
Question n° 24998 posée par M. Emmanuel Hamel

Position de la France dans les négociations du GATT

La question est caduque

18/03/1993
Question n° 02738 posée par M. Francis Palmero

Maroc: nationalisation de biens agricoles

La question est caduque

16/04/1981
Question n° 00214 posée par M. Henri Caillavet

CEE: augmentation des ressources propres

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/10/1980
Question n° 33760 posée par M. Henri Caillavet

CEE: augmentation des ressources propres

Réponse du ministère : Affaires étrangères

16/04/1980
Question n° 30206 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Ambassades: nombre d'attachés agricoles

Réponse du ministère : Affaires étrangères

10/05/1979
Question n° 27149 posée par M. Charles Allies

Elargissement de la CEE

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/08/1978