Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

185 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

185 questions

  1. Question n° 29902 posée par M. Charles de Cuttoli

    Maroc: situation de certains enseignants français

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  2. Question n° 30031 posée par M. Charles de Cuttoli

    Titularisation de certains enseignants en poste à l'étranger.

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  3. Question n° 32619 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Professeurs agrégés détachés: carrière

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  4. Question n° 00698 posée par M. Paul Jargot

    Cas d'un lecteur en poste à l'étranger: rémunération

    La question est caduque

  5. Question n° 01986 posée par M. Charles de Cuttoli

    Algérie: rémunération des enseignants au titre de la coopération universitaire

    La question est caduque

  6. Question n° 00328 posée par M. Charles de Cuttoli

    Maroc: recrutement d'enseignants français

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  7. Question n° 00331 posée par M. Charles de Cuttoli

    Suppressions de postes au barême (instituts français et centres culturels)

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  8. Question n° 00332 posée par M. Charles de Cuttoli

    Régime des congés pour les personnels d'enseignement en poste au Maroc

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  9. Question n° 00335 posée par M. Charles de Cuttoli

    Situation des enseignants du lycée français Charles-Lepierre à Lisbonne (Portugal)

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  10. Question n° 00338 posée par M. Charles de Cuttoli

    Indemnité de déménagement d'instituteurs français d'Algérie: divergences entre les termes d'une première réponse ministérielle et les faits

    La question est caduque