Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
1933 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
1933 questions
-
Question n° 27914 posée par M. Laurent Burgoa
Avenir des métiers du verre
La question est caduque
-
Question n° 27924 posée par M. Olivier Paccaud
Inscription du plomb en annexe XIV du règlement REACH
La question est caduque
-
Question n° 27866 posée par Mme Patricia Schillinger
Télétravail des frontaliers exerçant en Suisse et présidence française de l'Union européenne
La question est caduque
-
Question n° 27662 posée par M. Jean Louis Masson
Accord franco-luxembourgeois sur le télétravail des frontaliers
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
-
Question n° 27181 posée par Mme Catherine Belrhiti
Carte de sécurité sociale européenne
La question est caduque
-
Question n° 26956 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Jugement sévère de la Cour des comptes quant à l'utilisation des fonds européens par la France pour soutenir l'emploi
La question est caduque
-
Question n° 26773 posée par Mme Sylviane Noël
Révision des accords fiscaux de rétrocession de la masse salariale des frontaliers
La question est caduque
-
Question n° 26578 posée par M. Alain Marc
Encres de tatouage
La question est caduque
-
Question n° 26272 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Avenir du tunnel de Tende
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
-
Question n° 26128 posée par M. Roger Karoutchi
Rôle de l'Union européenne dans la résolution des tensions entre la Russie et l'Ukraine
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes