Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

8 questions

1. Question n° 15027 posée par Mme Maryvonne Blondin

   Situation sanitaire des Roms

   Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

   26/02/2015
2. Question n° 14773 posée par Mme Samia Ghali

   Équipement des habitations en détecteurs avertisseurs autonomes de fumée des personnes sourdes et malentendantes

   Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

   05/02/2015
3. Question n° 14641 posée par M. Philippe Adnot

   Source de financement des groupes terroristes et contrebande de cigarettes

   Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

   29/01/2015
4. Question n° 0995S posée par M. Philippe Kaltenbach

   Refonte des statuts de l'association en charge de la gestion de l'hôpital Foch de Suresnes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

   22/01/2015
5. Question n° 14487 posée par Mme Frédérique Espagnac

   Actes d'incivilité et actes de violence en milieu hospitalier

   Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

   15/01/2015
6. Question n° 14069 posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Conditions d'organisation de l'examen ouvrant accès au diplôme national de thanatopracteur

   Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

   04/12/2014
7. Question n° 09467 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Vente de tabac aux mineurs

   Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

   28/11/2013
8. Question n° 03874 posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Conditions d'organisation de l'examen ouvrant accès au diplôme national de thanatopracteur

   Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

   27/12/2012