Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

37 questions

  1. Question n° 18527 posée par M. Olivier Cigolotti

    Maisons de retraite et baisse de dotations

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  2. Question n° 18088 posée par M. Simon Sutour

    Prise médicamenteuse dans les EHPAD

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 17303 posée par M. Antoine Lefèvre

    Projet de loi sur le vieillissement

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  4. Question n° 17215 posée par M. Georges Patient

    Diagnostic de la maladie d'Alzheimer en outre-mer

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  5. Question n° 16716 posée par M. François Pillet

    Carences de la prise en charge de la maladie d'Alzheimer

    La question est caduque

  6. Question n° 16539 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Procédure mise en place par l'assurance retraite du régime général

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  7. Question n° 16524 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Avenir des comités départementaux des retraités et personnes âgées

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  8. Question n° 16324 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Dépistage insuffisant de la maladie d'Alzheimer

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  9. Question n° 16431 posée par M. Antoine Lefèvre

    Prix pratiqués par les maisons de retraite

    La question est caduque

  10. Question n° 1047S posée par Mme Corinne Imbert

    Incertitudes liées au projet de loi sur l'adaptation de la société au vieillissement

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie