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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

42 questions

  1. Question n° 23648 posée par M. Daniel Laurent

    Reconnaissance des spécificités des naissances de multiples dans la prise en charge des femmes enceintes et des nouveau-nés

    La question est caduque

  2. Question n° 00167 posée par M. Daniel Laurent

    Situation des agents de la fonction publique territoriale et dispositions réglementaires en matière d'accidents du travail

    La question est caduque

  3. Question n° 23857 posée par M. Daniel Laurent

    Date de versement des retraites

    La question est caduque

  4. Question n° 01328 posée par M. Daniel Laurent

    Difficultés d'accès aux soins des personnes en situation de handicap

    La question est caduque

  5. Question n° 02128 posée par M. Daniel Laurent

    Allocation de rentrée scolaire et « chèque achat »

    La question est caduque

  6. Question n° 04630 posée par M. Daniel Laurent

    Lutte contre le tabagisme et situation des buralistes

    La question est caduque

  7. Question n° 04718 posée par M. Daniel Laurent

    Enseignement de la pharmacologie médicale

    La question est caduque

  8. Question n° 05011 posée par M. Daniel Laurent

    Avenir de la médecine thermale

    La question est caduque

  9. Question n° 06926 posée par M. Daniel Laurent

    Situation des agents de la fonction publique territoriale et dispositions réglementaires en matière d'accidents du travail

    La question est caduque

  10. Question n° 06932 posée par M. Daniel Laurent

    Attentes et préoccupations de la filière viticole

    La question est caduque