Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

  1. Question n° 19980 posée par Mme Corinne Imbert

    Prolifération de l'épidémie du virus Zika

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  2. Question n° 19319 posée par Mme Corinne Imbert

    Prescription des substituts nicotiniques par les pharmaciens

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 18952 posée par Mme Corinne Imbert

    Accélération du processus de fermetures de pharmacies d'officines

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  4. Question n° 18657 posée par Mme Corinne Imbert

    Augmentation des coûts liés au remboursement d'actes de radiothérapie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  5. Question n° 1297S posée par Mme Corinne Imbert

    Mutualisation des fonctions de direction et de comptabilité des centres sociaux

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

  6. Question n° 16946 posée par Mme Corinne Imbert

    Reclassement des orthophonistes dans la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  7. Question n° 16963 posée par Mme Corinne Imbert

    Application effective des règles liées au temps de travail des internes en médecine

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  8. Question n° 16227 posée par Mme Corinne Imbert

    Affectation de postes d'internes en gynécologie en région Poitou-Charentes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  9. Question n° 15684 posée par Mme Corinne Imbert

    Réforme du régime social des indépendants

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  10. Question n° 15094 posée par Mme Corinne Imbert

    Droit à l'oubli bancaire

    La question est caduque