Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

  1. Question n° 19982 posée par M. Hubert Falco

    Situation des aidants des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer

    La question est caduque

  2. Question n° 19799 posée par M. Hubert Falco

    Méfiance grandissante face à la vaccination

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 19681 posée par M. Hubert Falco

    Reconnaissance professionnelle des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  4. Question n° 19586 posée par M. Hubert Falco

    Difficultés d'accès aux soins des étudiants

    La question est caduque

  5. Question n° 19000 posée par M. Hubert Falco

    Paquet neutre

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  6. Question n° 18821 posée par M. Hubert Falco

    Dépistage précoce des troubles bipolaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  7. Question n° 18718 posée par M. Hubert Falco

    Reconnaissance de la spécialité d'allergologue

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  8. Question n° 18431 posée par M. Hubert Falco

    Méfaits de l'usage précoce des tablettes numériques chez les jeunes enfants

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  9. Question n° 18204 posée par M. Hubert Falco

    Phénomène inquiétant de l'ivresse expresse chez les jeunes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  10. Question n° 18083 posée par M. Hubert Falco

    Moyens de lutter contre les infections liées à la pose d'un cathéter

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes