Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

53 questions

  1. Question n° 10394 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Remboursement de la thérapeutique RhDNase pour le traitement de la mucoviscidose

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  2. Question n° 07965 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Revalorisation des remboursements des compresseurs et nébuliseurs utilisés pour le traitement de la mucovicidose

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  3. Question n° 06990 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Remboursement des polyvitamines pour les malades atteints de mucoviscidose

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  4. Question n° 05064 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Remboursement des vitamines pour les malades atteints de mucoviscidose

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  5. Question n° 03632 posée par M. Edouard Le Jeune

    Remboursement du vaccin contre le germe de l'haemophilus influenzae type B

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  6. Question n° 02217 posée par M. Alain Vasselle

    Suppression éventuelle du remboursement des médicaments homéopathiques

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  7. Question n° 02306 posée par M. Jacques Mossion

    Suppression du remboursement des médicaments homéopathiques

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  8. Question n° 01692 posée par M. André Boyer

    Tarification des actes de préparation et de distribution de médicaments aux personnes âgées en structures d'hébergement publiques non médicalisées

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  9. Question n° 20057 posée par M. Henri Collette

    Déremboursements de médicaments

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  10. Question n° 17203 posée par M. Martial Taugourdeau

    Remboursement par la sécurité sociale des sels de magnésium

    Réponse du ministère : Affaires sociales