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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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138 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

138 questions

  1. Question n° 25808 posée par Mme Sophie Joissains

    Politique du handicap

    La question est caduque

  2. Question n° 25680 posée par Mme Françoise Férat

    Rattachement des enfants aux complémentaires de santé

    La question est caduque

  3. Question n° 25668 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Traitements et recherches relatifs au syndrome de Potocki-Lupski

    La question est caduque

  4. Question n° 25607 posée par M. Roland Courteau

    Dangers sanitaires détectés dans les maquillages pour enfants

    La question est caduque

  5. Question n° 25504 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Crédits de recherche affectés aux cancers pédiatriques

    La question est caduque

  6. Question n° 25510 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Prescription abusive de psychotropes aux enfants « hyperactifs »

    La question est caduque

  7. Question n° 25408 posée par Mme Laurence Cohen

    Diagnostic de puberté précoce

    La question est caduque

  8. Question n° 25394 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Dépistage néonatal

    La question est caduque

  9. Question n° 25110 posée par M. Roland Courteau

    Réglementation sur la composition des couches pour bébés

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  10. Question n° 24946 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Composition des couches pour bébé

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat