Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

88 questions

Question n° 25829 posée par M. Antoine Lefèvre

Communication de la caisse de retraite interprofessionnelle des professions libérales

La question est caduque

11/05/2017
Question n° 24982 posée par M. Antoine Lefèvre

Capacité d'accueil insuffisante des instituts médico-éducatifs

La question est caduque

09/02/2017
Question n° 24613 posée par M. Antoine Lefèvre

Activité physique adaptée et patients atteints d'une affection de longue durée

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/01/2017
Question n° 24459 posée par M. Antoine Lefèvre

Prise en charge financière par les centres hospitaliers des transports assurés par le service départemental d'incendie et de secours

La question est caduque

22/12/2016
Question n° 24496 posée par M. Antoine Lefèvre

Situation des orthophonistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

22/12/2016
Question n° 24498 posée par M. Antoine Lefèvre

Situation des centres d'action médico-sociale précoce

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

22/12/2016
Question n° 23133 posée par M. Antoine Lefèvre

Avis du comité économique des produits de santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/09/2016
Question n° 23153 posée par M. Antoine Lefèvre

Situation des jeunes homosexuels en errance

La question est caduque

08/09/2016
Question n° 22606 posée par M. Antoine Lefèvre

Prix de traitements anticancéreux

La question est caduque

07/07/2016
Question n° 22307 posée par M. Antoine Lefèvre

Prise en charge de la schizophrénie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

16/06/2016