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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

49 questions

  1. Question n° 25607 posée par M. Roland Courteau

    Dangers sanitaires détectés dans les maquillages pour enfants

    La question est caduque

  2. Question n° 25110 posée par M. Roland Courteau

    Réglementation sur la composition des couches pour bébés

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  3. Question n° 1114G posée par Mme Élisabeth Doineau

    Substances toxiques dans les produits pour bébés

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  4. Question n° 24123 posée par Mme Patricia Schillinger

    Présence de dioxyde de titane dans les aliments

    La question est caduque

  5. Question n° 23482 posée par M. Hubert Falco

    Dangerosité de nombreux produits ménagers

    La question est caduque

  6. Question n° 23319 posée par Mme Françoise Férat

    Composés toxiques dans les produits ménagers

    La question est caduque

  7. Question n° 22608 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Nanoparticules dans l'alimentation

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  8. Question n° 21913 posée par M. Jacques Cornano

    Présence de substances chimiques nocives dans des produits de consommation

    La question est caduque

  9. Question n° 21634 posée par M. Maurice Antiste

    Présence de perturbateurs endocriniens dans des produits de consommation

    La question est caduque

  10. Question n° 20796 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Nocivité de certaines substances contenues dans les produits cosmétiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé