Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 24123 posée par Mme Patricia Schillinger

    Présence de dioxyde de titane dans les aliments

    La question est caduque

  2. Question n° 18113 posée par Mme Patricia Schillinger

    Pesticides dans les salades

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 12349 posée par Mme Patricia Schillinger

    Étiquetage nutritionnel simplifié

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  4. Question n° 09042 posée par Mme Patricia Schillinger

    Lingettes et laits de toilette pour bébé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  5. Question n° 09045 posée par Mme Patricia Schillinger

    Lait maternel vendu sur internet

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  6. Question n° 05854 posée par Mme Patricia Schillinger

    Présence de perturbateurs endocriniens dans les produits cosmétiques et d'hygiène

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé