Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 25638 posée par M. Olivier Cigolotti

Retrait du médicament Docétaxel

La question est caduque

06/04/2017
Question n° 08875 posée par Mme Catherine Procaccia

Contrôle de l'origine des médicaments importés en France

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

24/10/2013
Question n° 08473 posée par M. Bernard Piras

Disparition des vignettes sur les boîtes de médicaments

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

03/10/2013
Question n° 0087C posée par Mme Catherine Procaccia

L'industrie pharmaceutique

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/04/2013
Question n° 0089C posée par M. Philippe Darniche

L'industrie pharmaceutique

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/04/2013
Question n° 03948 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Transparence à l'égard du grand public en matière d'efficacité des médicaments

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

03/01/2013
Question n° 01238 posée par M. Jean-François Husson

Conseil et prix en pharmacie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/08/2012
Question n° 00920 posée par Mme Évelyne Didier

Automédication

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/07/2012
Question n° 00197 posée par M. Guy Fischer

Automédication, prix et conseil en pharmacie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/07/2012
Question n° 23763 posée par Mme Isabelle Pasquet

Prix et conseil en pharmacie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/06/2012