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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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127 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

127 questions

  1. Question n° 25638 posée par M. Olivier Cigolotti

    Retrait du médicament Docétaxel

    La question est caduque

  2. Question n° 25607 posée par M. Roland Courteau

    Dangers sanitaires détectés dans les maquillages pour enfants

    La question est caduque

  3. Question n° 25266 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pertinence des systèmes d'information nutritionnelle

    La question est caduque

  4. Question n° 25110 posée par M. Roland Courteau

    Réglementation sur la composition des couches pour bébés

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  5. Question n° 1114G posée par Mme Élisabeth Doineau

    Substances toxiques dans les produits pour bébés

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  6. Question n° 24557 posée par M. Olivier Cigolotti

    Compléments alimentaires et risques pour la santé

    La question est caduque

  7. Question n° 24123 posée par Mme Patricia Schillinger

    Présence de dioxyde de titane dans les aliments

    La question est caduque

  8. Question n° 0980G posée par M. Joël Labbé

    Présence de pesticides dans l'alimentation

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  9. Question n° 23482 posée par M. Hubert Falco

    Dangerosité de nombreux produits ménagers

    La question est caduque

  10. Question n° 23319 posée par Mme Françoise Férat

    Composés toxiques dans les produits ménagers

    La question est caduque