Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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127 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

127 questions

Question n° 15536 posée par M. Alain Houpert

Impact des nanoparticules sur notre santé

La question est caduque

14/10/2010
Question n° 18992 posée par M. Jean Besson

Innocuité des lampes basse consommation d'énergie

La question est caduque

16/06/2011
Question n° 23164 posée par M. Antoine Lefèvre

Prothèses dentaires

La question est caduque

29/03/2012
Question n° 23613 posée par M. Roland Povinelli

Prix et conseil en pharmacie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

31/05/2012
Question n° 23763 posée par Mme Isabelle Pasquet

Prix et conseil en pharmacie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/06/2012
Question n° 00197 posée par M. Guy Fischer

Automédication, prix et conseil en pharmacie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/07/2012
Question n° 00650 posée par M. Jean-Vincent Placé

Présence dangereuse de parabènes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/07/2012
Question n° 00920 posée par Mme Évelyne Didier

Automédication

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/07/2012
Question n° 01238 posée par M. Jean-François Husson

Conseil et prix en pharmacie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/08/2012
Question n° 02164 posée par M. Jean-Vincent Placé

Huile de palme dans les produits alimentaires

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/10/2012