Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 02180 posée par M. Claude Fuzier

    Tourteaux d'arachides: contamination par l'aflatoxine

    La question est caduque

  2. Question n° 02273 posée par M. Claude Fuzier

    Qualité du jambon: contrôle

    La question est caduque

  3. Question n° 07372 posée par M. Alfred Gerin

    Caractère spécifique du cheptel de souche: prise en compte en matière de fiscalité

    Réponse du ministère : Économie

  4. Question n° 12620 posée par M. Marcel Daunay

    Elevage porcin: fiscalité

    Réponse du ministère : Économie

  5. Question n° 12733 posée par M. Rémi Herment

    Elevage laitier: aménagement de la fiscalité

    Réponse du ministère : Économie

  6. Question n° 12743 posée par M. Henri Le Breton

    Production ovine: fiscalité réelle

    Réponse du ministère : Économie

  7. Question n° 15484 posée par M. Jean Cluzel

    Fiscalité agricole concernant l'élevage

    Réponse du ministère : Économie

  8. Question n° 18506 posée par M. Yves Le Cozannet

    Harmonisation des dispositions fiscales applicables aux éleveurs français de viande porcine

    Réponse du ministère : Économie

  9. Question n° 20790 posée par M. André Voisin

    Eleveurs laitiers: maintien du forfait en cas d'augmentations exceptionnelles du chiffre d'affaires

    Réponse du ministère : Économie

  10. Question n° 02002 posée par M. Marcel Lucotte

    CEE: harmonisation des régimes fiscaux relatifs à la TVA et conséquence sur l'élevage bovin

    Réponse du ministère : Budget