Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 00214 posée par M. Pierre Vallon

    Agriculture: emploi d'étudiants et de jeunes

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 00863 posée par M. André Rouvière

    Etudiants, saisonniers agricoles: couverture sociale

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 02207 posée par M. Roland Courteau

    Situation de certains personnels du secteur agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 03229 posée par M. Jean Cauchon

    Harmonisation des régimes sociaux

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 04127 posée par M. Jules Roujon

    Lozère: augmentation de l'assurance "accidents du travail" des forestiers

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 04275 posée par M. René Chazelle

    Retraite des aides familiales agricoles non salariés

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 01066 posée par M. Roland Courteau

    Remboursement de la vaccination antigrippale par la mutualité sociale agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 01310 posée par M. Louis Brives

    Inconvénients du mode de calcul du Fonds national de solidarité

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 01867 posée par M. Marcel Costes

    Assurance vieillesse pour les personnes requises au STO : classes d'âge

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 03530 posée par M. Louis Minetti

    Bénéficiaires de la gratuité du vaccin contre la grippe

    Réponse du ministère : Agriculture