Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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103 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

103 questions

  1. Question n° 01893 posée par M. Pierre Vallon

    Agriculture: emploi d'étudiants et de jeunes

    La question est caduque

  2. Question n° 00214 posée par M. Pierre Vallon

    Agriculture: emploi d'étudiants et de jeunes

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 00863 posée par M. André Rouvière

    Etudiants, saisonniers agricoles: couverture sociale

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 01971 posée par M. René Chazelle

    Haute-Loire: conséquences de la revalorisation cadastrale

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 0072A posée par M. Fernand Tardy

    Allègement des charges sociales des exploitants agricoles des régions défavorisées

    La question est caduque

  6. Question n° 02351 posée par M. Kléber Malécot

    Producteurs de champignons: allègement des charges sociales

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 02442 posée par M. Paul Guillard

    Coopérateurs de fruits et légumes: cotisations sociales

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 03040 posée par M. Rémi Herment

    Secteur agricole: incitations à l'embauche des jeunes

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 0194S posée par M. Christian Poncelet

    Situation des entreprises de sciage, feuillus et résineux des Vosges

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 05623 posée par M. Jean-François Pintat

    Mutualité sociale agricole: cotisation

    Réponse du ministère : Agriculture