Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 0584S posée par M. Francis Grignon

    Difficultés des producteurs de légumes d'Alsace

    Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

  2. Question n° 20005 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Conséquences de la contribution forfaitaire à l'Unedic pour les producteurs d'endives

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 09581 posée par M. Michel Giraud

    Exploitants agricoles d'Ile-de-France et travailleurs saisonniers étrangers

    La question est caduque

  4. Question n° 07266 posée par M. Jacques Mossion

    Conséquences de la mensualisation du paiement des cotisations sociales sur salaires pour les petites exploitations

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 07272 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Mensualisation du paiement des cotisations sociales sur salaires

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 19574 posée par M. Raymond Soucaret

    Redevance d'introduction des travailleurs saisonniers agricoles

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 17974 posée par M. Pierre Vallon

    Charges sociales des salariés agricoles occasionnels et compétitivité européenne des producteurs de fruits français

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 02346 posée par M. Francis Palmero

    Emploi de main-d'oeuvre saisonnière étrangère: réglementation

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 00863 posée par M. André Rouvière

    Etudiants, saisonniers agricoles: couverture sociale

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 00214 posée par M. Pierre Vallon

    Agriculture: emploi d'étudiants et de jeunes

    Réponse du ministère : Agriculture