Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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94 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

94 questions

Question n° 25900 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Lycée agricole d'Amiens-Le-Paraclet: situation

Réponse du ministère : Agriculture

07/04/1978
Question n° 26482 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Lycée agricole d'Amiens, le Paraclet: situation

La question est caduque

25/05/1978
Question n° 27476 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Marché de la pomme de terre

Réponse du ministère : Agriculture

28/09/1978
Question n° 27823 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Production porcine: relance

Réponse du ministère : Agriculture

25/10/1978
Question n° 28817 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Marché de la viande porcine: situation

Réponse du ministère : Agriculture

25/01/1979
Question n° 28819 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Production ovine: situation nationale et internationale

Réponse du ministère : Agriculture

25/01/1979
Question n° 28907 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Prime à la non-commercialisation du lait et à la reconversion lait- viande

La question a été retirée

01/02/1979
Question n° 30161 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Prime à la non-commercialisation du lait et à la reconversion lait- viande

La question a été retirée

05/05/1979
Question n° 31280 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Prime à la non-commercialisation du lait et à la reconversion lait- viande

La question est caduque

14/09/1979
Question n° 31281 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Brucellose bovine: délais de paiement des aides de l'Etat

Réponse du ministère : Agriculture

14/09/1979