Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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210 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

210 questions

  1. Question n° 25899 posée par M. Rémi Herment

    Vente de viandes en tournées ou sur les marchés: carnet de ventes

    Réponse du ministère : Budget

  2. Question n° 25996 posée par M. Rémi Herment

    Prêts spéciaux jeunes agriculteurs destinés au financement de parts dans un GAEC

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 32535 posée par M. Rémi Herment

    Assurance-maladie des exploitants agricoles: réduction des cotisations en faveur des femmes isolées

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 00445 posée par M. Rémi Herment

    Situation des éleveurs

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 00941 posée par M. Rémi Herment

    Répertoire de la valeur des terres agricoles: mise à jour

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 00480 posée par M. Rémi Herment

    Bilan des mesures prises par le fonds interministériel de développement et d'aménagement rural

    La question est caduque

  7. Question n° 02087 posée par M. Rémi Herment

    Agro-météorologie: accroissement de la coopération européenne et internationale

    La question est caduque

  8. Question n° 02740 posée par M. Rémi Herment

    Voirie rurale: aide du FEOGA

    La question est caduque

  9. Question n° 02753 posée par M. Rémi Herment

    Elevage de grenouilles: conditions réglementaires

    La question est caduque

  10. Question n° 02754 posée par M. Rémi Herment

    Elevage de poissons dans les étangs: conditions réglementaires

    La question est caduque