Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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521 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

521 questions

  1. Question n° 21330 posée par M. Alain Dufaut

    Organismes de certification et de contrôle responsables de l'appellation "Halal"

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  2. Question n° 19780 posée par M. Alain Fauconnier

    Exportations de bovins vers l'Italie

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  3. Question n° 18175 posée par M. Marcel Rainaud

    Revoir les dispositions concernant les sous-produits carnés

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  4. Question n° 17739 posée par M. Roland Ries

    Importation de viande clonée dans l'Union européenne

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  5. Question n° 17266 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Promotion et préservation de l'image de qualité de la viande bovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  6. Question n° 16804 posée par M. Bruno Retailleau

    Situation inquiétante des producteurs de viande

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  7. Question n° 16068 posée par M. Alain Houpert

    Situation des éleveurs de viande bovine en Côte-d'Or

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  8. Question n° 15491 posée par M. André Trillard

    Crise de la filière viande bovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  9. Question n° 15495 posée par M. Marcel Rainaud

    Prix de production de la viande bovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  10. Question n° 15307 posée par M. Roland Courteau

    Insuffisance des prix de la viande bovine à la production

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire