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15701 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15701 questions

  1. Question n° 25852 posée par M. Philippe Machefer

    Institut national agronomique de Paris-Grignon: avenir

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 25853 posée par M. Roger Poudonson

    Protection de la nature: publication des textes d'application de la loi

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 25899 posée par M. Rémi Herment

    Vente de viandes en tournées ou sur les marchés: carnet de ventes

    Réponse du ministère : Budget

  4. Question n° 25900 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Lycée agricole d'Amiens-Le-Paraclet: situation

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 25957 posée par M. Maurice Janetti

    Coopératives agricoles: acquisition de biens fonciers

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 25958 posée par M. Maurice Janetti

    Collectivités locales: constitution de zones d'activité agricole par expropriation

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 25959 posée par M. Maurice Janetti

    Terres incultes: textes d'application de la loi

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 25960 posée par M. Maurice Janetti

    Provence-Alpes-Côte d'Azur: sauvegarde de l'oléiculture

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 25996 posée par M. Rémi Herment

    Prêts spéciaux jeunes agriculteurs destinés au financement de parts dans un GAEC

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 25997 posée par M. Louis Longequeue

    Ville de Limoges: refus d'extension d'une taxe de défrichement

    Réponse du ministère : Agriculture