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Questions avec et sans réponses

46 questions

1. Question n° 0693G posée par M. Alain Bertrand

   Sécheresse

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   21/10/2011
2. Question n° 0651G posée par M. Gilbert Barbier

   Conséquences de la sécheresse

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   27/05/2011
3. Question n° 0647G posée par M. Adrien Gouteyron

   Conséquences de la sécheresse

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   13/05/2011
4. Question n° 0598G posée par M. Jackie Pierre

   Filières d'élevage

   Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État

   04/02/2011
5. Question n° 0040G posée par M. Henri de Richemont

   Fièvre catarrhale

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   16/11/2007
6. Question n° 0751G posée par M. Claude Biwer

   Fièvre catarrhale ovine

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   01/12/2006
7. Question n° 0331G posée par M. Fernand Demilly

   Situation de la filière porcine

   Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

   28/05/2004
8. Question n° 0143G posée par M. Bernard Murat

   Sanctions infligées à la filière bovine

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux relations avec le Parlement

   11/04/2003
9. Question n° 0600G posée par M. Michel Moreigne

   Plan bovins

   Réponse du ministère : Agriculture

   18/01/2002
10. Question n° 0558G posée par M. Michel Moreigne

    Difficultés des éleveurs bovins

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    09/11/2001