Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

  1. Question n° 0025A posée par M. Rémi Herment

    Problèmes laitiers

    La question est caduque

  2. Question n° 0027A posée par M. Jean Cluzel

    Situation de l'élevage

    La question est caduque

  3. Question n° 0128A posée par M. Rémi Herment

    Problèmes laitiers

    La question est caduque

  4. Question n° 0146A posée par M. Michel Souplet

    Evolution de la politique agricole commune

    La question est caduque

  5. Question n° 0127A posée par M. Roland du Luart

    Situation des éleveurs de viande bovine

    La question est caduque

  6. Question n° 0115A posée par M. Rémi Herment

    Problèmes des producteurs de lait

    La question est caduque

  7. Question n° 0153A posée par M. Louis Caiveau

    Marasme des marchés de la viande bovine dans l'Ouest

    La question est caduque

  8. Question n° 0119A posée par M. Roger Husson

    Perspectives agricoles pour 1985 dans les domaines laitier et céréalier ainsi que sur l'élargissement de la CEE

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 0113A posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Négociation commerciale entre la CEE et le GATT

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 0102A posée par M. Louis Minetti

    Elargissement de la Communauté économique européenne

    Réponse du ministère : Agriculture