Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 0012A posée par M. Gérard César

    Crise de la filière viticole française

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  2. Question n° 0013A posée par M. Gérard Delfau

    Crise de la viticulture française

    La question est caduque

  3. Question n° 0067A posée par M. Louis Minetti

    Démantèlement des montants compensatoires sur le vin

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 0020A posée par M. Abel Sempe

    Situation des vignerons de l'armagnac

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 0154A posée par M. Abel Sempe

    Situation des vignerons de l'armagnac

    La question est caduque

  6. Question n° 0038A posée par M. Serge Mathieu

    Orientations de la politique viti-vinicole du gouvernement

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 00491 posée par M. Gérard Delfau

    Politique économique européenne en matière viticole

    La question a été retirée

  8. Question n° 00303 posée par M. Jacques Boyer-Andrivet

    Commercialisation des vins blancs

    La question a été transformée.

  9. Question n° 00267 posée par M. Abel Sempe

    Mesures à prendre pour faire face à une production viticole exédentaire dans le Sud-Ouest

    La question a été retirée

  10. Question n° 00261 posée par M. Louis Minetti

    Difficultés de l'agriculture

    La question a été retirée