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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

54 questions

  1. Question n° 0042A posée par Mme Odette Herviaux

    Gestion de l'épizootie de fièvre catarrhale ovine

    La question est caduque

  2. Question n° 0006A posée par M. Gérard Bailly

    Lutte contre l'épidémie de fièvre catarrhale ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  3. Question n° 0032A posée par M. Jean Cluzel

    Politique du Gouvernement dans le secteur des productions animales

    La question est caduque

  4. Question n° 0013A posée par M. Jean Cluzel

    Situation économique du secteur de l'élevage

    La question est caduque

  5. Question n° 0003A posée par M. Michel Souplet

    Situation de l'agriculture et de l'élevage

    La question est caduque

  6. Question n° 0031A posée par M. Paul Seramy

    Développement de l'élevage du cheval

    La question a été retirée

  7. Question n° 0035A posée par M. Marcel Daunay

    Mise en place d'un plan d'urgence pour les éleveurs

    La question est caduque

  8. Question n° 0036A posée par M. Michel Souplet

    Situation de l'agriculture et de l'élevage

    La question est caduque

  9. Question n° 0027A posée par M. Jean Cluzel

    Situation de l'élevage

    La question est caduque

  10. Question n° 0146A posée par M. Michel Souplet

    Evolution de la politique agricole commune

    La question est caduque