Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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211 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

211 questions

  1. Question n° 00012 posée par M. Raymond Courrière

    Situation des viticulteurs du Midi

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 00016 posée par M. Raymond Courrière

    Situation des éleveurs ovins français et discussions communautaires européennes concernant le marché de la viande ovine

    Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur

  3. Question n° 00042 posée par M. Jacques Eberhard

    Politique agricole européenne

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 00054 posée par M. Emile Durieux

    Situation de l'agriculture et de la production betteravière

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 00057 posée par M. Jean Cluzel

    Politique en matière d'élevage

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 00101 posée par M. Paul Jargot

    Politique agricole et élargissement de la communauté économique européenne

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  7. Question n° 00108 posée par Mlle Irma Rapuzzi

    Soutien de l'agriculture et de la viticulture dans la région Provence-Alpes-Côte- d'Azur

    La question a été retirée

  8. Question n° 00109 posée par M. Félix Ciccolini

    Soutien de l'agriculture et de la viticulture dans la région Provence-Alpes-Côte- d'Azur

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 00110 posée par M. Antoine Andrieux

    Soutien de l'agriculture et de la viticulture dans la région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

    La question a été retirée

  10. Question n° 00120 posée par M. Edgard Pisani

    Financement des investissements des exploitations agricoles

    La question est caduque