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Questions avec et sans réponses

517 questions

1. Question n° 1608S posée par M. Philippe Madrelle

   Situation de la viticulture bordelaise

   La question est caduque

   29/03/2012
2. Question n° 1569S posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

   Gestion collective des droits de pêche

   La question est caduque

   19/01/2012
3. Question n° 1562S posée par M. Antoine Lefèvre

   Artificialisation des espaces agricoles

   La question est caduque

   12/01/2012
4. Question n° 1564S posée par M. Jean Besson

   Actions du Gouvernement contre la libéralisation des droits de plantation

   Réponse du Ministère des sports

   12/01/2012
5. Question n° 1538S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

   Dégâts occasionnés par le cynips du châtaignier

   Réponse du Ministère des sports

   22/12/2011
6. Question n° 1539S posée par M. Bernard Fournier

   Manque de considération et remise en cause du travail de l'administration française au niveau européen

   Réponse du Ministère des sports

   22/12/2011
7. Question n° 1544S posée par Mme Catherine Deroche

   Compétitivité et coût du travail dans les entreprises de production agricole

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

   22/12/2011
8. Question n° 1504S posée par M. Michel Le Scouarnec

   Préservation du foncier agricole dans le Morbihan

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

   08/12/2011
9. Question n° 1508S posée par M. Joël Guerriau

   Chute du prix du blé

   Réponse du Ministère chargé des transports

   08/12/2011
10. Question n° 1512S posée par M. Bernard Cazeau

    Situation des fraiseries en Dordogne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

    08/12/2011