Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 15577 posée par M. Michel Teston

    Situation de l'Association des écrivains et artistes paysans

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

  2. Question n° 15205 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Maintien des subventions à l'Association des écrivains et artistes paysans

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

  3. Question n° 14625 posée par Mme Évelyne Didier

    Difficultés financières des associations d'animation et de développement du milieu rural

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

  4. Question n° 03564 posée par M. Jacques Valade

    Diminution de la dotation annuelle de la fédération nationale des foyers ruraux

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 02925 posée par M. Roger Rigaudière

    Avenir de la Fédération nationale des foyers ruraux (FNFR)

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 02988 posée par M. Jean Pourchet

    Situation de la Fédération nationale des foyers ruraux

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 02990 posée par M. Michel Doublet

    Situation de la Fédération nationale des foyers ruraux

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 02993 posée par M. Louis Souvet

    Situation de la Fédération nationale des foyers ruraux

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 02848 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Avenir de la Fédération nationale des foyers ruraux et des associations de développement et d'animation du milieu rural

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 00911 posée par M. Philippe Madrelle

    Financement des associations d'animation rurale

    Réponse du ministère : Agriculture