Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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392 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

392 questions

  1. Question n° 27090 posée par M. Louis Longequeue

    Revalorisation des aides accordées aux éleveurs pratiquant le contrôle des performances de leurs animaux

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 27091 posée par M. Roger Poudonson

    Protection de la nature: publication de la totalité des textes d'application de la loi

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 27116 posée par M. Michel Moreigne

    Eleveurs: aides pour le contrôle des performances

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 27554 posée par M. Philippe Machefer

    Expérimentation animale: règlementation

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 27977 posée par M. Marcel Lucotte

    Taxe d'assurance nationale de développement agricole (ANDA) sur les ventes d'animaux en vif

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 28004 posée par M. Marcel Mathy

    Taxe d'assurance nationale de développement agricole (ANDA) sur les ventes d'animaux en vif

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 28154 posée par M. Henri Moreau

    Prime d'abattage: conditions d'attribution

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 28277 posée par M. René Tinant

    Préparation industrielle des débris d'animaux: textes d'application de la loi

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 28279 posée par M. Raoul Vadepied

    Equarissage: textes d'application de la loi

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 28318 posée par M. Jean Cluzel

    Nuisibles: autorisation de destruction pendant la fermeture de la chasse

    Réponse du ministère : Environnement