Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

57 questions

  1. Question n° 21063 posée par M. Hubert Martin

    Opportunité de la création d'une usine de diester en Lorraine

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 21505 posée par M. Raymond Soucaret

    Politique du Gouvernement concernant les biocarburants

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 22488 posée par M. André Fosset

    Production d'éthanol

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 22669 posée par M. Jean-Luc Bécart

    Développement et commercialisation des biocarburants

    La question est caduque

  5. Question n° 23080 posée par M. Emmanuel Hamel

    Utilisation des bio-carburants

    La question est caduque

  6. Question n° 24338 posée par M. Philippe Marini

    Bio-carburants et agriculture

    La question est caduque

  7. Question n° 24717 posée par M. Jean Boyer

    Politique gouvernementale à l'égard des biocarburants

    La question est caduque

  8. Question n° 01050 posée par M. Jean-Luc Bécart

    Développement et commercialisation des biocarburants

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 0024G posée par M. Jacques Machet

    Carburants d'origine agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 01143 posée par M. Jean Boyer

    Politique gouvernementale à l'égard des biocarburants

    Réponse du ministère : Agriculture