Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 05143 posée par M. Georges Gruillot

    Aides à la création d'emploi pour les agriculteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 03480 posée par M. Pierre Schiele

    Représentation de la FNSEA au Comité supérieur de l'emploi

    Réponse du ministère : Travail

  3. Question n° 20267 posée par M. Paul Girod

    Contribution financière versée par les producteurs d'endives en faveur de l'UNEDIC

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 04636 posée par M. Jacques Machet

    Législation sur le cumul emploi-retraite

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 04500 posée par M. Daniel Percheron

    Devenir de l'exploitant agricole "chassé" par la crise

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 02875 posée par M. Philippe Madrelle

    Embauche des jeunes: aide aux agriculteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 01000 posée par M. Edouard Le Jeune

    Mesures en faveur des agriculteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 08444 posée par M. Auguste Chupin

    Exploitants agricoles: conséquences d'une majoration des cotisations sociales

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 06288 posée par M. Louis Minetti

    Agriculture: création de contrats de solidarité

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 03040 posée par M. Rémi Herment

    Secteur agricole: incitations à l'embauche des jeunes

    Réponse du ministère : Agriculture