Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

82 questions

  1. Question n° 26660 posée par M. Robert Schwint

    Enseignants agricoles: conditions de détachement et droits syndicaux

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 28301 posée par M. Gérard Ehlers

    Collège horticole Hilaire-Vanmairis de Dunkerque: situation

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 29084 posée par M. Kléber Malécot

    Ecole nationale des ingénieurs des travaux des eaux et forêts: situation

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 30837 posée par M. Paul Jargot

    Collège agricole de Saint-Isnier (Isère): suppression d'un poste d'enseignant

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 34802 posée par M. Michel Moreigne

    Limousin: situation de l'enseignement agricole public

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 35008 posée par M. Michel Moreigne

    Ahun: situation du lycée agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 00615 posée par M. René Billeres

    Insuffisance numérique du personnel enseignant au lycée agricole de Vic-Bigorre

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 00799 posée par M. Marc Boeuf

    Lycée agricole de Blanquefort: situation

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 01540 posée par M. Tony Larue

    Situation de l'enseignement agricole public

    La question est caduque

  10. Question n° 02075 posée par M. René Régnault

    Situation des écoles vétérinaires

    Réponse du ministère : Agriculture