Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 24285 posée par M. Christian Bonnet

    Installation des jeunes agriculteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 23182 posée par M. Louis Mercier

    Pouvoir d'achat des veuves d'agriculteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 23001 posée par M. Francisque Collomb

    Pouvoir d'achat des producteurs de lait

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 22347 posée par M. Philippe François

    Fixation des prix agricoles européens

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 15106 posée par M. Paul Malassagne

    Revalorisation des crédits agricoles

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 11936 posée par M. Henri Caillavet

    Revalorisation des retraites agricoles

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 0103G posée par M. Roland du Luart

    Montants compensatoires monétaires

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 06390 posée par M. Philippe Machefer

    Augmentation des prix agricoles: solution

    La question a été retirée pour cause de décès.

  9. Question n° 33162 posée par M. Paul Jargot

    Réajustement des prix agricoles

    Réponse du ministère : Agriculture