Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

  1. Question n° 33210 posée par M. Henri Caillavet

    Vendeurs de médicaments vétérinaires: reconversion

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 02833 posée par M. Jean Cluzel

    Conventions passées entre les pharmacies et certains organismes d'assurance agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 06969 posée par M. Raymond Soucaret

    Médicament vétérinaire: publication du rapport

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 25523 posée par M. Jacques Valade

    Usage vétérinaire de substances anabolisantes

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 05715 posée par M. Jean Huchon

    Projet de loi sur l'interdiction des anabolisants

    La question est caduque

  6. Question n° 06299 posée par M. Louis Moinard

    Projet de loi concernant l'interdiction des anabolisants

    La question est caduque

  7. Question n° 02530 posée par M. René Travert

    Réglementation européenne sur les anabolisants

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 08795 posée par M. André Voisin

    Réglementation européenne sur l'usage des anabolisants

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 13864 posée par M. Edouard Le Jeune

    Utilisation des anabolisants dans les pays de la CEE

    La question est caduque

  10. Question n° 03306 posée par M. Roland Huguet

    Industrie du médicament vétérinaire

    Réponse du ministère : Agriculture