Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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116 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

116 questions

  1. Question n° 07913 posée par M. Michel Boutant

    Fiscalité des éleveurs ovins

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  2. Question n° 05157 posée par M. André Jourdain

    Relance de la production ovine

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 10545 posée par M. Hubert D'Andigne

    Difficultés des éleveurs français d'ovins et de bovins

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 09740 posée par M. Louis Minetti

    Introduction d'ovins en forêt

    La question est caduque

  5. Question n° 09589 posée par M. Roland du Luart

    Producteurs ovins de la Sarthe

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 09084 posée par M. Henri Olivier

    Hausse du stabilisateur en production ovine

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 08034 posée par M. Jacques Chaumont

    Eleveurs ovins français

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 07815 posée par M. Louis Minetti

    Introduction d'ovins en forêts

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 07301 posée par M. Jacques Bimbenet

    Eleveurs d'ovins

    La question est caduque

  10. Question n° 07205 posée par M. Yves Guena

    Cheptel et production d'ovins en France

    Réponse du ministère : Agriculture