Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 05509 posée par M. Edouard Le Jeune

    Elevage de porcs français: suppression des montants compensatoires monétaires

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 11012 posée par M. Henri Caillavet

    Viande de porc: mise en place d'un cours plancher

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 11728 posée par M. Jean Madelain

    Situation de la production porcine

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 11767 posée par M. Edouard Le Jeune

    Elevage porcin et politique communautaire

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 12633 posée par M. Yves Le Cozannet

    Elevage du porc: respect de la préférence communautaire

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 18334 posée par M. Edouard Le Jeune

    Producteurs de porcs

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 06756 posée par M. Josselin de Rohan

    Modification des systèmes des restitutions sur les ventes de porc

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 06950 posée par M. Daniel Percheron

    Modification du règlement porc de la Commission européenne

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 07327 posée par M. Jean Arthuis

    Aide à la création de bâtiments porcins

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 07493 posée par M. Edouard Le Jeune

    Situation des éleveurs de porcs du Finistère

    Réponse du ministère : Agriculture