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Questions avec et sans réponses

7 questions

1. Question n° 23539 posée par M. Jean-Claude Leroy

   Construction d'un nouvel outil d'abattage régional dans le Nord-Pas-de-Calais

   La question est caduque

   17/05/2012
2. Question n° 23298 posée par M. Jean-Claude Leroy

   Situation des producteurs d'endives

   La question est caduque

   12/04/2012
3. Question n° 22815 posée par M. Jean-Claude Leroy

   Inquiétudes des agents de l'Office national des forêts dans le cadre du contrat d'objectifs 2012-2016

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   08/03/2012
4. Question n° 22155 posée par M. Jean-Claude Leroy

   Conséquences de la décision de la CJUE du 6 septembre 2011 pour l'apiculture

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   02/02/2012
5. Question n° 21405 posée par M. Jean-Claude Leroy

   Situation des laboratoires vétérinaires publics d'analyses

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   15/12/2011
6. Question n° 21141 posée par M. Jean-Claude Leroy

   Autorisation de commercialisation et d'application du Cruiser OSR

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   01/12/2011
7. Question n° 1474S posée par M. Jean-Claude Leroy

   Délimitation de la zone de recherche et développement du pôle de compétitivité "nutrition-santé-longévité" dans le Pas-de-Calais

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

   17/11/2011