Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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128 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

128 questions

  1. Question n° 21387 posée par M. Alain Fauconnier

    Difficultés de la filière caprine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  2. Question n° 21485 posée par M. Maurice Vincent

    Avenir de la filière caprine en Rhône-Alpes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  3. Question n° 20215 posée par M. Michel Boutant

    Difficultés de la filière caprine dans la région Poitou-Charentes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  4. Question n° 19714 posée par M. Michel Bécot

    Difficultés rencontrées par les éleveurs caprins deux-sévriens

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  5. Question n° 17722 posée par M. Alain Fauconnier

    Politique laitière

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  6. Question n° 17645 posée par M. Michel Boutant

    Producteurs de lait et contractualisation

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  7. Question n° 16776 posée par M. François Rebsamen

    Inquiétude suite à la délimitation des bassins laitiers

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  8. Question n° 06011 posée par Mme Patricia Schillinger

    Difficultés de la filière laitière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  9. Question n° 04797 posée par M. Roland Courteau

    Hausses importantes du prix du lait

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  10. Question n° 02653 posée par M. André Vantomme

    Hausse du prix du lait

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche