Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

  1. Question n° 01761 posée par M. Dominique Leclerc

    Politique de prévention de la listériose

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 14937 posée par M. Roland Huguet

    Maladie de la " vache folle "

    La question est caduque

  3. Question n° 17617 posée par M. Emmanuel Hamel

    Emballages alimentaires

    La question est caduque

  4. Question n° 19978 posée par M. Louis Minetti

    Commercialisation du maïs transgénique

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 20708 posée par M. Bernard Barbier

    Bactérie escherichia coli 0157 H7

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 22267 posée par M. Roger Rinchet

    Problèmes posés par des organismes génétiquement modifiés

    La question est caduque

  7. Question n° 00409 posée par M. Bernard Barbier

    Contrôle de l'origine de la viande

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 01363 posée par M. Emmanuel Hamel

    Emballages alimentaires

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 02776 posée par M. Emmanuel Hamel

    Destruction des farines animales

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 03613 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bovins dopés au raticide

    Réponse du ministère : Agriculture