Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

153 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

153 questions

  1. Question n° 01645 posée par M. Roland Courteau

    Campagne antialcoolique: conséquences

    La question est caduque

  2. Question n° 02869 posée par M. Georges Berchet

    Aflatoxine: réglementation

    La question est caduque

  3. Question n° 02787 posée par M. Marcel Daunay

    Aviculture: harmonisation des conditions de contrôle

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 04214 posée par M. Claude Fuzier

    Emploi des fumigants en agriculture

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 07913 posée par M. Octave Bajeux

    Brucellose bovine: frais de dépistage

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 20814 posée par M. Jacques Durand

    Importations de lièvres: contrôles sanitaires

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 23005 posée par M. Raymond Bouvier

    Implantation de bâtiments d'élevage: réglementation

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 00473 posée par M. Georges Berchet

    Remboursement des vaccins anti-grippe: harmonisation des régimes sociaux

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 01470 posée par M. Josselin de Rohan

    Information des consommateurs sur l'interdiction d'utiliser des hormones dans l'élevage

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 03861 posée par M. Josselin de Rohan

    Information des consommateurs sur l'interdiction d'utiliser des hormones dans l'élevage

    Réponse du ministère : Agriculture