Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 27950 posée par M. Franck Menonville

Exportation des grumes chêne

La question a été retirée

12/05/2022
Question n° 27388 posée par M. Franck Menonville

Conséquences du conflit en Ukraine sur le marché des engrais

La question est caduque

24/03/2022
Question n° 27237 posée par M. Franck Menonville

Dégâts causés par les castors

Réponse du Ministère de la transition écologique

17/03/2022
Question n° 24113 posée par M. Franck Menonville

Pénurie de bois

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

05/08/2021
Question n° 18814 posée par M. Franck Menonville

Convention d'objectif et de gestion 2021-2025 entre la caisse centrale de la mutualité sociale agricole et l'État

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

12/11/2020
Question n° 16274 posée par M. Franck Menonville

Compte d'affectation spéciale pour le développement agricole et rural

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/05/2020
Question n° 14419 posée par M. Franck Menonville

Compte d'affectation spéciale pour le développement agricole et rural

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

20/02/2020
Question n° 13633 posée par M. Franck Menonville

Lutte contre les ambroisies

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

26/12/2019
Question n° 12019 posée par M. Franck Menonville

Retards de versement des aides à l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

22/08/2019
Question n° 06602 posée par M. Franck Menonville

Exonération pour l'emploi de travailleurs occasionnels agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/08/2018